Comprendre le règlement à T+1

En mai 2024, les marchés américains et canadiens passeront au cycle de règlement à T+1. Dans le cadre de la transition vers un cycle de règlement écourté, nous croyons qu’il est important que vous soyez au courant de ce changement à venir et des préparatifs effectués par CC&L, de concert avec nos partenaires du secteur.

Vous trouverez ci-dessous les réponses aux questions les plus courantes qui vous aideront à comprendre la prochaine transition vers le règlement à T+1, ainsi que ce que nous faisons pour nous y préparer.

Qu’est-ce que le règlement à T+1?

Le règlement à T+1 désigne le processus par lequel les opérations sur titres sont effectuées un jour ouvrable après l’exécution d’une opération. Actuellement, au Canada, aux États-Unis et au Mexique, la norme est de régler ces opérations deux jours après l’opération (c.-à-d. à T+2).

Quels marchés passent au règlement à T+1?

Les marchés américain et canadien prévoient passer au règlement à T+1 au cours de la fin de semaine du Jour du Souvenir entre le 25 mai et le 28 mai 2024. Le Mexique souhaite procéder à ce changement pour s’aligner sur les États-Unis, mais attend l’approbation des organismes de réglementation.

L’Europe et le Royaume-Uni cherchent également à réduire leur cycle de règlement des titres. L’Association for Financial Markets in Europe (AFME) a mis sur pied un groupe de travail sectoriel sur le règlement à T+1 en mars 2023 et le Royaume-Uni a formé un groupe comparable appelé l’Accelerated Settlement Taskforce en décembre 2022. Cependant, ni l’Europe ni le Royaume-Uni n’ont fixé de date pour la transition vers le règlement à T+1.

Quelle est la date de mise en œuvre du règlement à T+1 au Canada et aux États-Unis?

Calendrier de la transition vers le cycle de règlement à T+1 au Canada

Calendrier de la transition vers le cycle de règlement à T+1 aux États-Unis

Quels sont les avantages du règlement à T+1?

Le passage au règlement à T+1 présente plusieurs avantages. Selon la Securities Exchange Commission (SEC), il rend la négociation plus sûre en raccourcissant le délai entre la réalisation et le règlement d’une opération, ce qui contribue également à protéger les investisseurs et rend le processus de négociation plus efficace. Un délai de règlement écourté peut réduire le risque de crédit et de contrepartie ainsi que les coûts de garantie et accroître la liquidité du marché. Il peut aussi contribuer à réduire les exigences de couverture et de garantie des courtiers.

Qu’est-ce qui différencie le passage au règlement à T+1 des précédentes compressions de date de règlement?

Le passage au règlement à T+1 est différent des changements précédents, comme le passage de T+3 à T+2 en 2017, et plus compliqué avec son calendrier plus serré comportant des mises à jour plus complexes des technologies et des processus. Le changement précédent était une décision conjointe du secteur et des organismes de réglementation visant à rendre la compensation et le règlement plus sûrs et mieux coordonnés avec les calendriers du cycle de vie des opérations de l’UE et du Royaume-Uni. Le passage au règlement à T+1 est motivé par des événements précis et imposé par la SEC, ce qui complique la tâche des participants aux marchés.

Quelles sont les principales difficultés liées au passage au règlement à T+1?

Le passage au règlement à T+1 apporte son lot de difficultés. Tout d’abord, s’il réduit le risque pour les personnes qui vendent des titres, il augmente la charge de travail et le risque d’erreur du côté des acheteurs en raison du délai de règlement écourté. Ce changement signifie que les sociétés doivent examiner de près leur mode de fonctionnement pour faire face au rythme plus rapide.

Voici quelques-uns des principaux enjeux pour notre société :

• Des délais de règlement différents sur les marchés mondiaux, ce qui peut compliquer la coordination des opérations.
• La date à laquelle les opérations de change de devises doivent avoir lieu après les opérations sur titres, ce qui peut avoir une incidence sur la date et le mode de règlement des opérations.
• La gestion du cycle des flux de trésorerie pour les clients détenant des fonds en gestion commune et un compte distinct, ce qui influe sur le moment où les opérations peuvent être effectuées et nécessite des changements dans le mode de fonctionnement des équipes de placement.

Ces difficultés signifient que les sociétés doivent procéder à une planification minutieuse pour continuer à négocier sans problème dans le cadre du nouveau calendrier de règlement écourté.

Quels titres seront concernés par la réduction du cycle de règlement?

L’Association canadienne des marchés des capitaux (ACMC) a dressé une liste des titres qui devraient passer du cycle de règlement actuel à T+2 au cycle de règlement à T+1 en 2024. Vous pouvez consulter cette liste sur le site Web de l’ACMC à l’adresse suivante : https://ccma-acmc.ca/en/t1-resources/canadian-t1-asset-list-liste-dactifs-canadiens-t1/.

La Depository Trust & Clearing Corporation (DTCC) offre également des renseignements sur les cycles de règlement et les changements connexes sur son site Web à l’adresse dtcc.com.

Des pénalités seront-elles appliquées en cas de règlement tardif des obligations et des opérations?

Aucune nouvelle pénalité ne sera introduite; toutefois, les courtiers et les conseillers inscrits qui ne respecteront pas les exigences cibles en matière d’appariement des opérations pourraient en subir les conséquences. La Banque du Canada envisage d’imposer des pénalités pour les opérations sur obligations gouvernementales réglées en dehors du délai prescrit. Cette pénalité ne sera introduite qu’une fois la transition vers le règlement à T+1 achevée et son incidence sera correctement évaluée.

Comment CC&L se prépare-t-elle au règlement à T+1?

Au printemps 2023, CC&L a formé une équipe de projet pour s’occuper du passage au règlement à T+1. Cette équipe est divisée en quatre grands groupes de travail chargés de repérer et de résoudre les problèmes et d’apporter des changements à la façon dont les opérations sont gérées. Elle couvre tous les domaines, des prescriptions légales au mode de financement et de règlement des opérations.

Il est également impératif que nos pairs et les parties prenantes du secteur soient prêts pour ce changement. CC&L a commencé à discuter avec les courtiers et les dépositaires pour comprendre leurs plans pour la transition vers le règlement à T+1 et déterminer ce dont CC&L a besoin pour maintenir la meilleure exécution.

De plus, CC&L a consulté des fournisseurs de technologies pour explorer des outils qui pourraient aider à raccourcir la période de règlement.

Quelles sont les prochaines étapes pour CC&L?

À l’approche de mai 2024, CC&L continuera de communiquer avec les partenaires du secteur et les clients, de les informer sur le changement et de travailler sur les ajustements nécessaires pour respecter la nouvelle norme.

Toute mise à jour sur la façon dont CC&L traite les opérations sera communiquée aux clients à l’approche de la date de début.

Si votre question n’a pas trouvé de réponse ci-dessus, veuillez nous écrire à l’adresse [email protected].